La Bastille
Présentation de la marque La Bastille
Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Souple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Bastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastille arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.
Souple a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726079 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18