Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Bastille
Souple, SARL

Numéro de dépôt :
4302661
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
La Bastille de Souple

Présentation de la marque La Bastille

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Souple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bastille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Souple domicilié(e) 3 rue pasteur - 75011 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 351 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Souple, M. etienne Vicard domicilié(e) 3 RUE Pasteur - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Bastille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastille arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

Souple a également déposé les autres marques suivantes : Bastille


Souple, SARL - 3 rue pasteur - 75011 - paris - France - SIREN 505351775


Souple, M. etienne Vicard - 3 RUE Pasteur - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726079 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

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